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Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 2 - Paperback -
Nouveau Commentaire Sur l'Ordonnance Civile Du Mois d'Avril 1667. Tome 1 - Paperback -
Nouveau Commentaire Sur l'Ordonnance Civile Du Mois d'Avril 1667. Tome 2 - Paperback -
Arrest du Conseil d'estat, portant nouveau delay pour le convertissement et exposition: au marc des especes d'or et d'argent legeres et prolongation d - Paperback -
Procez-Verbal de l'Examen Des Articles de l'Ordonnance Criminelle d'Août 1670 - Paperback -
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands: et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autre - Paperback -
Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres: de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, - Paperback -
Ordonnance de la marine d'aoust 1681: Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit - Paperback -
Code Criminel Ou Commentaire Sur l'Ordonnance de 1670. Partie 3 - Paperback -
Declaration du Roy du 8 avril 1656, portant le prix des monoyes d'or et d'argent du royaume: Conformément à l'arrest du Conseil du 15 mars 1656 - Paperback -
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681. Tome 1 - Paperback -
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville: et fauxbourgs de Paris - Paperback -
Declaration portant décry de tout cours et mise des reaux d'Espagne de la fabrication du Perou: defenses d'exposer ny recevoir les louis, escus d'or, - Paperback -
Clélie, Histoire Romaine: Dédiée À Mademoiselle de Longueville. Vol. 1, T.1 (Éd.1654-1661) - Paperback